Déposée le 20 mars 1980 par TOUSALON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOUSALON JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOUSALON FRANCE, domicilié(e) société anonyme, 15, Place de Villiers, 93104 Montreuil. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.
La marque TOUSALON JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128000.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUSALON FRANCE - société anonyme, 15, Place de Villiers, 93104 Montreuil. - France
CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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