Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSALON JARDIN
TOUSALON FRANCE

Numéro de dépôt :
1128000
Date de dépôt :
20/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUSALON JARDIN

Déposée le 20 mars 1980 par TOUSALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUSALON JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOUSALON FRANCE, domicilié(e) société anonyme, 15, Place de Villiers, 93104 Montreuil. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque TOUSALON JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOUSALON JARDIN est expirée depuis le 20 mars 1990.

TOUSALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TODOSALON , TOUSALON JARDIN , CINQ SEC , TOUSALON , CINQ SETS , TOUSALON JARDIN


TOUSALON FRANCE - société anonyme, 15, Place de Villiers, 93104 Montreuil. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.